Qu'est-ce que les redevances ?

Avec le terme royalty, on désigne le droit du titulaire d'un brevet ou d'une propriétéà, d'obtenir le versement d'une somme d'argent de la part du bénéficiaire qui utilise le licensing et l'exploite à des fins commerciales.  

En substance, cela accorde l'utilisation de brevets, de marques et de procédés de fabrication, pour la vente de produits et l'entrée sur de nouveaux marchés, en cédant les droits d'exploitation, de commercialisation et de fabrication de produits.

Comment fonctionnent les royalties ?

Les royalties sont caractérisées par deux facteurs :

  • Le profit : le bénéfice net de l'entreprise ;
  • Le coût de production : les coûts que l'entreprise doit supporter pour réaliser la production de biens et de services, avec l'intérêt de contenir au maximum les coûts, parce que le profit naît de la différence entre les recettes et les coûts.

Lorsque nous parlons de royalties, nous parlons d'un pourcentage fixe de gain, qui peut atteindre environ 30 %, mais dans des cas exceptionnels, il peut varier en fonction du type de contrat établi. Dans ce cas, il peut être échelonné.

La valeur des paiements peut être déterminée par un pourcentage sur le prix de vente, qui peut être en gros ou au détail et est établi sur le gain unitaire ou le coût de production. 

C'est une forme de compensation dans “accord de licence” ou également appelé "licensing".

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